Séances et comptes rendus

Le Comité Syndical du SIVOM se réunit en général une fois par mois successivement dans chaque commune membre. Le compte rendu d’une séance du comité syndical est public une fois qu’il a été adopté par l’assemblée au cours du comité syndical suivant.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des compte-rendus des séances du SIVOM depuis fin 2007. Si vous souhaitez consulter des comptes rendus plus anciens, merci de nous contacter.